Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPELLE ST AGRICOL
Numéro de dépôt :
1596955
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/05/2000
Présentation de la marque CHAPELLE ST AGRICOL
Déposée le 16 mai 1990 par madame MAYER Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHAPELLE ST AGRICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPELLE ST AGRICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE ST AGRICOL est expirée depuis le 16 mai 2000.
MAYER Nicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48